1. Validité :
   Nonobstant les Conditions d’Achat éventuelles de l’Acheteur, seules nos Conditions Générales et Particulières de Vente seront applicables aux relations contractuelles entre nous, Vendeur et Acheteur. Seules les clauses dérogatoires que nous aurons explicitement reconnues et accordées par écrit pourront être considérées comme dérogation aux présentes Conditions de Vente, et ce sans préjudice de toutes ns autres Conditions Générales et Particulières de Vente.
2. Offres :
   Nos indications de prix se font à titre purement informatif et s’entendent sans engagement d’exécution.
3. Délais de livraison :
   Sous réserve d’une stipulation contraire explicite contenue dans les Conditions Particulières de Vente, nos délais de livraison indiqués sont basés sur des conditions d’exécution normale et bonne et sont donnés à titre indicatif et non obligatoire. Le délai de livraison débute au moment du mesurage complet de toutes marchandises commandées. Toute modification de la commande demandée par l’Acheteur donnera de droit au Vendeur de prolonger le délai de livraison. Tout retard dans l’exécution de la commande pour cause de force majeure ou faute de tiers donnera le droit au Vendeur de considérer le délai de livraison come suspendu. Est considéré comme un cas de force majeure, tout événement, même prévisible, susceptible de modifier les conditions d’exploitation générales ou spécifiques de l’ordre pour le Vendeur, indépendamment de la volonté de ce dernier. Lorsque pour l’exécution de la commande, le Vendeur fait appel à des sous-traitants pour notamment des pièces détachées, tout retard dans l’exécution de cette sous-traitance pour vices de qualité dans le chef du sous-traitant pourra être invoqué par le Vendeur comme cause de suspension du délai de livraison. De dépassement du délai de livraison ne pourra jamais et en aucun cas donner lieu à une indemnisation ou des intérêts, ni à la résolution de la vente.
4. Mesurage :
   Les poids et mesures repris dans nos offres sont provisoires et approximatifs. Lorsque le mesurage définitif par le Vendeur révèle une différence avec les mesures provisoires, le Vendeur aura le droit d’ajuster proportionnellement le prix convenu de la commande.
5. Prix :
   Tous les prix sont nets sans escompte et sont indiqués en euros. Ils sont fixes, à moins d’une révision de prix stipulée explicitement dans la commande. Dans ce dernier cas, le mode de révision devra être explicitement mentionné. Toutes taxes, présentes ou futures, seront à charge de l’Acheteur.
6. Description et documentation :
   Toutes descriptions, dessins, photos, catalogues et autres documents et informations techniques fournis par le Vendeur sont et resteront la propriété de ce dernier. Les moules, outils et instruments fabriqués pour les marchandises commandées seront la propriété du Vendeur. L’acheteur sera tenu d’aviser le Vendeur correctement et par écrit de la proximité de l’eau, du gaz et des autres conduits d’équipements d’intérêt général susceptibles d’être endommagées lors des travaux de placement. L’enlèvement de marchandises et de constructions existantes et à remplacer se fera également toujours aux risques de l’Acheteur.
7. Réclamations :
   A peine de forclusion, toutes réclamations relatives aux marchandises livrées devront être faites par lettre recommandée au Vendeur dans les 8 jours calendrier de la livraison.
8. Réception :
   Il est explicitement convenu entre parties que l’acceptation sans réserves et/ou la mise en service des travaux livres tiendra lieu de réception provisoire. Pour autant qu’il soit fait part de défauts en temps utile, la réception provisoire sera demandée par le Vendeur. La réception définitive pourra être demandée par le Vendeur dès que les défauts ci-avant mentionnés auront été solutionnés.
9. Litiges :
   Tout litige pouvant naître de la présente convention sera tranche en premier et dernier ressort par un arbitre désigné d’un commun accord, ou bien, s’il ne peut être parvenu à un accord à ce sujet, par un collège de trois arbitres, dont chacune des parties en désignera un, et dont le troisième sera désigné comme président par les deux autres. Le premier arbitre sera désigné par la partie la plus diligente, laquelle avisera immédiatement la partie adverse de ce fait, après quoi celle-ci désignera à son tour son arbitre dans la semaine. Le choix du président se fera dans la semaine également. L’arbitrage se fera selon de droit belge, d’après la procédure prévue dans le Code Judiciaire, et les arbitres ou le collège arbitral devront se prononcer dans les trois mois de leur désignation au plus tard. Les frais seront répartis à parts égales entre les parties. Pour la contestation des litiges relatifs à la commande, les Tribunaux de Bruges seront compétents, et ce quelle que soit le lieu de livraison. L’émission de traits,- pour autant qu’acceptée par le Vendeur – ou la stipulation de modalités de payement dérogatoires, n’ôte rien à cette compétence. L’Acheteur déclare connaître les Conditions de Vente du Vendeur et les accepter au moment de la commande.
10. Rupture de contrat :
    En cas d’annulation unilatérale de la commande ou de toute autre forme de rupture de contrat par l’Acheteur, celui-ci s’engage à payer au Vendeur une indemnisation fixée forfaitairement par les parties à 30% de la valeur de la commande. A ce sujet, l’article 1152 du Code Civil sera applicable. Lorsque l’Acheteur reste en défaut de faire honneur à ses obligations, le Vendeur aura le droit de résoudre la vente ou d)opter pour une exécution forcée. En cas de résolution, l’Acheteur autorisera le Vendeur à reprendre les marchandises, que celles-ci aient déjà été traitées ou non, et lui donnera à cet effet accès à ses locaux.
11. Clause de payement :
    Les factures dur vendeur seront payables au comptant et sans escompte, même lorsqu’il s’agit de la facturation de plusieurs livraisons en exécution d’une même commande. A défaut de payement de la facture à l’échéance, l’Acheteur sera de plein droit et sans mise en demeure redevable, à partir de la date de facturation, d’intérêts de retard à 12% l’an, ainsi que d’une indemnité de 15% sur le montant de la facture, avec un minimum de 250 euros et un maximum de 5.000 euros par facture, à moins que le Vendeur puisse établir un dommage plus important. Le fait de contester une livraison ou de ne pas prendre possession des marchandises livrées ne pourra jamais être invoqué comme motif pour un retard dans le payement. Tous les frais d’encaissement et de protêt, tout comme les frais de récupération de traits même acceptées, seront à charge de l’Acheteur, et ce en sus de l’indemnité. Jusqu’au parfait payement en principal, intérêts, frais et accessoires, les marchandises resteront la propriété du Vendeur et celui-ci aura le droit de reprendre ces marchandises. Tout retard dans le payement donnera le droit au Vendeur d’annuler toutes commandes existantes et non exécutées et de suspendre toute livraison sans indemnité au profit de l’Acheteur.
12. Réparation et entretien :
    Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable de dégâts à la suite d’un manque d’entretien, d’un entretien mal approprié et de la réparation des marchandises par un tiers. L’oxydation de métaux à la suite de l’emplacement et de la situation des marchandises livrées à la côte ne sera explicitement pas considérée comme un vice caché.